Bastuck & Marfaing - Technologie de pulvérisation : Nafaure 09700 SAVERDUN - Tél. 05 61 69 68 38

 

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Le présent site est la propriété de la société BASTUCK&MARFAING spécialiste des buses de pulvérisation Schlick et distributeur exclusif Schlick en France.

Identification du site

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Présentation du site

Le site www.bastuck-marfaing.fr présente les différents types de buses de pulvérisation pour l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, buses Schlick de brumisation, de refroidissement, pour 2 liquides ou plus.

Informations concernant l'éditeur du site

Siège social
La société BASTUCK-MARFAING a son siège social établi à l'adresse suivante :
Nafaure
09700 Saverdun

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de FOIX - Ariège
SIREN : 329 108 583
SIREN :  32910858300033
Nationalité : FRANCE

Directeur de la publication :
Mme Raymonde Marfaing

Photos
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Conception-Développement-Hébergement

Le site www.bastuck-marfaing.fr a été conçu et développé par la société Natys®. Il est hébergé sur les serveurs dédiés distants de la société Natys®.

Définitions

Utilisateur
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Propriété Intellectuelle

Le site www.schlick-france.fr et notamment ses contenus, sont protégés par le droit en vigueur en France.
La société BASTUCK-MARFAING est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et ses contenus de textes, schémas, images, logos. La société Schlick est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les photographies de buses et illustrations.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Le contenu reproduit sur le site fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la société BASTUCK-MARFAING constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.Toute reproduction non autorisée de ces marques, logotypes, dessins originaux, signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

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Limites de responsabilité

Le site www.bastuck-marfaing.fr est un site d'informations qui présente les différents modèles de buses de pulvérisation, brumisation, refroidissement de la marque Schlick
Les informations diffusées sur le site www.bastuck-marfaing.fr  proviennent de la société BASTUCK&MARFAING ainsi que de SCHLICK.
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Force majeure

La responsabilité de BASTUCK&MARFAING ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Évolution du présent contrat

BASTUCK&MARFAING se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des présentes mentions légales disponible sur le site www.bastuck-marfaing.fr  

Durée et résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du service par l'utilisateur.

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